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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 927 des éléments.
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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada et la sécurité aérienne : en coulisse
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
173
Centre reference
165
Services aériens commerciaux
53
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
246
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
263
Transport ferroviaire
203
(-) Marchandises dangereuses
Publications
19
Bulletin de nouvelles
13
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
3
CANUTEC
3
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
99
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
Publications
13
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
190
2023
227
(-) 2022
(-) 2021
2020
513
2019
659
2018
430
(-) 2017
2016
219
2015
300
(-) 2014
2013
354
(-) 2012
2011
284
2010
2131
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
490
Maritime
271
TMD
114
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
648
Publication
269
Service
5
Sujet
5
Type
Type