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2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)découlant du sous-alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Publications
185
Centre reference
172
Services aériens commerciaux
59
Navigabilité des aéronefs
39
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
369
Transport maritime
295
Transport ferroviaire
156
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Sécurité des véhicules automobiles
16
Statistiques et données
16
Technologies novatrices
15
Publications
13
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Research and testing
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
115
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
12
Campagnes
11
Marine
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
129
(-) 2023
2022
98
(-) 2021
2020
412
2019
694
2018
305
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73
2015
227
(-) 2014
2013
176
(-) 2012
2011
204
2010
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191
2008
59
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181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
568
Routier
115
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
500
Publication
192
Service
17
Sujet
11
Type
Type