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Transports Canada
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Affichage de 651 à 660 sur 716 des éléments.
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Importation temporaire de véhicules
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
1
Mobilité aérienne avancée
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 723.38(3)a) ET DU SOUS-ALINÉA 723.38(3)c)(iii), DE L’ALINÉA 724.33(3)a) ET DU SOUS-ALINÉA 724.33(3)c)(iii) AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 725.40a)(i) ET DE LA DIVISION 725.40(3)a)(iii)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN ...
1
Alerte de collision de stationnement
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
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Sujets
(-) Aviation
Publications
185
Centre reference
171
Services aériens commerciaux
58
Navigabilité des aéronefs
39
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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32
Sécurité des véhicules automobiles
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Statistiques et données
16
Technologies novatrices
15
Publications
13
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Research and testing
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
115
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
12
Campagnes
11
Marine
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
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2011
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
565
Routier
115
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
496
Publication
192
Service
17
Sujet
11
Type
Type