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Transports Canada
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1
Documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité
1
Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
1
Formation, examen et certification du personnel
1
Caractéristiques techniques de l’équipement
1
Services de réglementation et assurance de la qualité
1
33. Inspection et essais initiaux à bord du navire
1
27. Vérification et essais à l'usine du fabricant
1
Rapports
1
4. Mise à la masse des pièces conductrices non destinées à être sous tension
1
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Sujets
Aviation
446
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
216
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
189
(-) Transport ferroviaire
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Normes
7
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
83
Transport routier
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
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Date
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2016
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2009
4
Catégorie
Maritime
235
Ferroviaire
128
Aviation
9
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
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194
Publication
193
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