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Transports Canada
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Acceptation de câble électrique marin
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Information sur le document
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
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Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
215
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Navigation dans l'Arctique
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
182
(-) Transport ferroviaire
Règles
49
Accidents ferroviaires et enquêtes
21
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
11
Lignes directrices
10
Publications
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Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
84
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Publications
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2009
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Maritime
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Ferroviaire
152
Surface
1
Type de contenu
Page
222
Publication
185
Service
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Sujet
2
Type
Type