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Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
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Publications
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
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Transport routier
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Ferroviaire
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3
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
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773
Publication
252
Sujet
19
Service
17
Type
Type