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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 167 des éléments.
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Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Normes techniques pour systèmes d’avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Bulletins, exemptions, mesures d'application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
COVID-19 : Directives sur la vérification de l’état de santé à l’intention des transporteurs ferroviaires voyageurs — Gestion des voyageurs pendant la procédure d'embarquement
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71
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
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3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
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Services généraux
294
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
9
Normes
7
Publications
6
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
127
Marchandises dangereuses
97
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
27
Campagnes
23
Marine
19
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2
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2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
161
Surface
2
Aviation
1
Routier
1
Type de contenu
Publication
116
Page
48
Sujet
3
Type
Type