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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme et bulletins des personnes autorisées
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
438
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
42
Campagnes
24
Publications
9
(-) Marine
Normes de sécurité des véhicules
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
2024
5
2023
5
(-) 2022
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Maritime
4
Aviation
2
Type de contenu
Page
6
Type
Type