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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme et bulletins des personnes autorisées
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
437
Centre reference
148
Publications
137
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
201
Transport ferroviaire
198
Transport maritime
198
Transport routier
92
Marchandises dangereuses
84
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Programmes de financement
20
Programmes sans financement
6
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport
6
(-) Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
24
Publications
9
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
5
Modifications générales
5
Guides
4
(-) Marine
Normes sur les passages à niveau
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Bulletins
2
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2024
5
2023
5
(-) 2022
(-) 2021
2020
12
2019
12
2018
5
2017
4
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Maritime
4
Aviation
3
Type de contenu
Page
7
Type
Type