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Transports Canada
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Recherche
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-001
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
187
Publications
154
Services aériens commerciaux
55
Navigabilité des aéronefs
50
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
389
Transport maritime
280
Transport ferroviaire
157
Règles
48
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
12
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
9
Normes
7
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
149
Marchandises dangereuses
100
Programmes
64
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Campagnes
25
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2010
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2005
39
2004
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Catégorie
Aviation
579
Ferroviaire
11
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
473
Publication
119
Service
18
Sujet
12
Type
Type