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Transports Canada
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Phase I
1
Sécurité maritime au Canada
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Version PDF
1
À propos du programme sur la sécurité nautique
1
Évaluation environnementale stratégique
1
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Sujets
Aviation
455
Centre reference
148
Publications
124
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
166
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
202
Transport ferroviaire
131
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Publications
8
Marine
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Date
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2013
203
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
206
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
159
Publication
73
Service
1
Type
Type