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Affichage de 61 à 70 sur 241 des éléments.
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Exemption de l’application de l’article 705.104 du Règlement de l’aviation canadien
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES RUBRIQUES 9.2, 9.2.1, 9.2.2 a), b) ET c) AINSI QUE 9.2.3 a) ET b) DE LA NORME 821 – ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉR...
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Exemption de l’application des alinéas 401.03(1)a) et d) du Règlement de l’Aviation Canadien
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 723.38(3)c)(iii) DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – AVIONS ET DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – HÉLICOPTÈRES, DU SOUS-ALINÉA 724.33(3)c)(iii) DE LA NORME 724 – EXPLOITATION D'UN...
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES AU CHAPITRE 15 - SYSTÈME DE DÉTECTION DES AÉRONEFS (SDA) DE LA NORME 621 ÉTABLIE EN VERTU DE L'ALINÉA 601.24(2)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
0.743
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
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Publications
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Centre reference
71
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35
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Navigabilité des aéronefs
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
120
Transport ferroviaire
55
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
(-) Règles
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
4
2011-2012
3
Lignes directrices
10
Normes
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Sécurité ferroviaire
7
Publications
2
Passages à niveau
1
Marchandises dangereuses
35
Services généraux
33
(-) Transport routier
Sécurité des véhicules automobiles
7
Publications
2
Conduire en toute sécurité
1
Publications
1
Date
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2016
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2013
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(-) 2012
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2006
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2005
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2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
220
Ferroviaire
11
Routier
10
Type de contenu
Page
128
Publication
113
Type
Type