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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 433 des éléments.
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
1
6. Réseaux de distribution en courant continu des navires autres que les navires-citernes
1
Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
1
Information archivée
1
Droits pour les inspections des navires et les services
1
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Sujets
Aviation
806
Services généraux
395
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
199
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Normes
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
100
Transport routier
89
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
8
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
70
2023
75
2022
112
(-) 2021
2020
138
2019
148
(-) 2018
2017
93
2016
122
(-) 2015
2014
84
2013
215
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
238
Ferroviaire
162
Corporate
22
Surface
1
Type de contenu
Page
233
Publication
193
Service
5
Sujet
2
Type
Type