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Transports Canada
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Avant-propos
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Service de l'heure et indicateurs
1
Radio
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Mouvements de véhicules d'entretien sur des aiguillages à manoeuvre électrique et à double commande
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2006)
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Travaux en voie et véhicules d'entretien sur des traversées de voie, des ponts mobiles enclenchés et non enclenchés et aux enclenchements
1
Règles applicables aux enclenchements
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2000)
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Sujets
Aviation
514
Centre reference
163
Publications
121
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
22
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Publications et documents d'orientation
12
Spécifications exploitation
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
339
Transport maritime
144
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2023
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80
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2020
81
2019
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2014
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2013
27
(-) 2012
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
132
Aviation
56
Routier
5
Surface
1
Type de contenu
Publication
106
Page
91
Type
Type