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Transports Canada
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Affichage de 351 à 359 sur 359 des éléments.
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Partie V, Norme 571, Appendice A - Critères pour la classification de modifications et de réparations
1
Partie V, Norme 571 - Maintenance - Table de matières
1
Norme 821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
514
Centre reference
163
Publications
121
Services aériens commerciaux
57
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
10
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
286
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
134
Transport routier
72
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
86
2023
184
2022
75
(-) 2021
2020
134
2019
189
2018
67
2017
65
2016
88
(-) 2015
2014
11
2013
10
(-) 2012
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
292
Corporate
22
Maritime
20
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
355
Publication
3
Sujet
1
Type
Type