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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 552 des éléments.
Recherche
Accusé de réception
1
1.1 Introduction
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-001
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
150
Publications
99
Services aériens commerciaux
56
Navigabilité des aéronefs
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
327
Transport maritime
175
Marchandises dangereuses
73
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
35
Programmes
15
Campagnes
13
Marine
5
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Examens législatifs
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
172
2022
165
2021
220
2020
423
2019
537
2018
318
2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
474
Ferroviaire
70
Corporate
1
Type de contenu
Page
411
Publication
137
Sujet
3
Service
1
Type
Type