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ANNEXE 1 DU RAPPORT D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER DHC8-400
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Cessna Citation 560 XLS à XL / XLS
1
RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/1
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/2
1
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Annexe 4 - Systèmes de visualisation tête haute (HUD)
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0102R
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Sujets
(-) Aviation
Publications
167
Centre reference
134
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
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Transport maritime
255
Transport ferroviaire
143
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
123
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
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CANUTEC
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7
Bulletin de nouvelles
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
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Campagnes
11
Publications
9
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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2020
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2017
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2015
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2014
82
2013
151
(-) 2012
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
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Catégorie
Aviation
484
TMD
93
Ferroviaire
11
Routier
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
431
Publication
163
Service
17
Sujet
9
Type
Type