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Affichage de 851 à 858 sur 858 des éléments.
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Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-024
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
143
Centre reference
132
Services aériens commerciaux
54
Navigabilité des aéronefs
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
162
Consultations
48
Transparence
27
Emplois à Transports Canada
5
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3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
276
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Marchandises dangereuses
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
(-) Publications
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
340
2022
221
(-) 2021
2020
512
2019
683
2018
371
2017
143
(-) 2016
2015
385
2014
100
2013
162
(-) 2012
2011
209
2010
1764
2009
197
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
520
Ferroviaire
130
Corporate
109
Maritime
34
Routier
21
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
Page
638
Publication
210
Sujet
8
Service
2
Type
Type