Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 41 à 50 sur 116 des éléments.
Recherche
Exemption de l'application de l'alinéa 401.05(1)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ALINÉA 325.46(2)a) DES NORMES SUR LES HÉLIPORTS ÉTABLIES EN VERTU DU PARAGRAPHE 305.46(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 705.201(4)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des articles 604.86, 604.141, 604.142, 604.143, 604.145, 604.146, 604.148, 604.149, 604.197(1)b), section VIII, section X et section XII de la sous partie 4 de la partie VI du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l'alinéa 605.84(1)(B) du Règlement de l’aviation canadien
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Ford Explorer 2011-2015Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions
1
Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Aperçu
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page courante
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
364
Publications
138
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
34
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
205
Services généraux
202
Transport ferroviaire
117
Marchandises dangereuses
70
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Publications
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
42
2023
54
2022
39
(-) 2021
2020
205
2019
318
2018
173
2017
22
(-) 2016
2015
87
2014
41
2013
98
(-) 2012
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
100
Routier
6
Type de contenu
Page
108
Publication
6
Sujet
2
Type
Type