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Affichage de 851 à 860 sur 911 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Dégivrage et antigivrage des aéronefs
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 163
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 67
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe A
1
Restrictions relatives à l’utilisation d’aéronefs lors des feux de forêt
1
WestJet
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
183
Navigabilité des aéronefs
87
Services aériens commerciaux
84
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
70
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
167
Règles
44
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
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Lignes directrices
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Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
161
Marchandises dangereuses
127
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Centre d’innovation
60
Publications
30
Marine
23
Campagnes
16
Examens législatifs
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
111
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2022
77
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(-) 2020
2019
497
2018
293
(-) 2017
2016
74
2015
226
2014
67
2013
135
(-) 2012
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
877
Ferroviaire
9
Surface
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
746
Publication
132
Service
17
Sujet
16
Type
Type