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Transports Canada
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Médecine aéronautique civile
1
Avis de navigabilité
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Avis important : Programme d’autoformation 2022-2023 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
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Sujets
(-) Aviation
Publications
152
Centre reference
125
Services aériens commerciaux
53
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
252
Transport maritime
223
Sécurité maritime
186
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
180
Marchandises dangereuses
104
Transport routier
95
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
23
Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
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2011
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2010
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2008
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
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22
Catégorie
Aviation
437
Ferroviaire
40
Maritime
8
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
369
Publication
153
Sujet
5
Service
2
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Type