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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 257 des éléments.
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Transport des marchandises dangereuses - Notions élémentaires
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
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Sujets
Aviation
384
Publications
135
Centre reference
96
Services aériens commerciaux
52
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
157
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
179
Transport ferroviaire
107
Transport routier
74
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
10
Publications
5
CANUTEC
3
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
2
Date
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2011
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2010
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2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
175
TMD
62
Aviation
6
Surface
1
Type de contenu
Page
166
Publication
90
Service
1
Type
Type