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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 568 des éléments.
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Section 2 - A 4 Données techniques et conditions de chargement
1
21. Appareils de communications intérieures et dispositifs d'alarme
1
17. Appareillage de commande
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
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Sujets
Aviation
1102
Services généraux
437
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
228
Permis et immatriculation des bâtiments
57
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
10
Sécurité maritime au Canada
8
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
51
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
39
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
13
Passages à niveau
12
Lignes directrices
5
Publications
5
Normes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
169
Marchandises dangereuses
128
Programmes
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
27
Marine
24
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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2017
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84
2013
214
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
334
Ferroviaire
184
Corporate
25
Surface
3
Routier
1
Type de contenu
Page
361
Publication
195
Service
7
Sujet
5
Type
Type