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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0260
1
Alerte aux difficultés en service
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports (1989, ch. 3)
1
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
319
Publications
181
Services aériens commerciaux
58
Navigabilité des aéronefs
50
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
37
Sécurité des drones
32
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Transparence
178
Lois et règlements
138
Consultations
74
Galerie de vidéos
13
Emplois à Transports Canada
6
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Transport maritime
325
Transport ferroviaire
166
Transport routier
166
Marchandises dangereuses
122
(-) Programmes
Programmes de financement
35
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Examens législatifs
31
Campagnes
25
Marine
16
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
169
(-) 2021
2020
467
2019
658
(-) 2018
2017
140
2016
156
2015
352
2014
77
2013
139
(-) 2012
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
886
Corporate
119
Maritime
70
Routier
63
Ferroviaire
19
TMD
13
Surface
6
Type de contenu
Page
1091
Publication
197
Service
23
Sujet
14
Type
Type