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Réponse de Transports Canada aux recommandations A03-01, A03-02, A03-03, A03-04, A03-05, A03-06, A03-07, A03-08 et A03-09 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-017
1
Circulaire d'information (CI) N° 573-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-027
1
Circulaire d'information (CI) QUA-001
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A02-01, A02-02, A02-03, A02-04 et A02-05 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) N° 561-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-002
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
287
Publications
175
Services aériens commerciaux
52
Navigabilité des aéronefs
37
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
354
Transport maritime
250
Transport ferroviaire
157
Transport routier
137
Marchandises dangereuses
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Programmes
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(-) Programmes de financement
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
9
Fonds national des corridors commerciaux
7
Programme de camionnage à zéro émission
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Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Programme de contributions pour la sécurité nautique
2
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
1
Programmes de bateaux abandonnés
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Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
12
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
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2022
106
(-) 2021
2020
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2019
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(-) 2018
2017
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2016
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2015
221
2014
65
2013
134
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
715
Routier
15
Maritime
7
Surface
4
Ferroviaire
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
605
Publication
139
Service
17
Sujet
9
Type
Type