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Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
1
Règles de procédure pour le bureau d’examen technique en matière maritime concernant le traitement des demandes d’exemption ou de remplacement
1
Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
26. Emplacements dangereux
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Prescriptions générales relatives aux navires des groupes 1 à 5B
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
170
Circulaires d'information
146
Transport ferroviaire
131
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Initiatives
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Examens législatifs
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Avis de navigabilité
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Marine
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Campagnes
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Publications
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Infrastructure
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
90
2023
86
2022
68
(-) 2021
2020
117
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130
(-) 2018
2017
93
2016
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2015
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2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
410
Catégorie
Maritime
192
Routier
31
Aviation
7
Ferroviaire
3
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
183
Publication
56
Service
5
Sujet
2
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Type