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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 214 des éléments.
Recherche
6. Réseaux de distribution en courant continu des navires autres que les navires-citernes
1
Prévention de la pollution du milieu marin par les navires
1
Systèmes antisalissures
1
Gestion de l’eau de ballast
1
Bâtiments d’une jauge brute de 0 à 15
1
Droits pour les inspections des navires et les services
1
FAQ - Généralités
1
Mesures d’intervention du gouvernement du Canada en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires
1
Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport routier
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
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Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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Importer un véhicule
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
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Research and testing
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Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
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Child restraints
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
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Acheter un bateau
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2016
107
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2014
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202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
191
Routier
7
Aviation
4
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
171
Publication
42
Service
1
Type
Type