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Transports Canada
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Voies ferrées
1
Passages à niveau
1
Exploitation d’un chemin de fer fédéral
1
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
A18-05 - Séquence des procédures après atterrissage
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9
Sujets
Aviation
649
Centre reference
336
Publications
133
Services aériens commerciaux
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
16
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
9
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport routier
208
Services généraux
204
Transport maritime
164
Marchandises dangereuses
79
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Lignes directrices
10
Règles
10
Sécurité ferroviaire
9
Publications
6
Passages à niveau
5
Sécurité ferroviaire au Canada
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Liste des règlements
66
Programmes
23
Infrastructure
13
(-) Marine
Examens législatifs
6
Publications
5
Initiatives
2
Campagnes
1
Date
2024
14
2023
31
2022
75
2021
72
2020
54
(-) 2019
2018
68
2017
9
2016
15
2015
33
2014
23
2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
73
Aviation
5
Maritime
5
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
53
Publication
31
Sujet
3
Type
Type