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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 283 des éléments.
Recherche
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 04/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-08)
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
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Sujets
Aviation
750
Centre reference
286
Publications
135
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
20
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Publications et documents d'orientation
10
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
63
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
276
Transport maritime
242
(-) Transport ferroviaire
Règles
72
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
96
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
12
2023
33
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
66
2018
35
2017
15
2016
20
2015
47
2014
23
2013
16
(-) 2012
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
198
Aviation
71
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
154
Page
124
Sujet
5
Type
Type