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Embarcations de location
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Documents d’expédition électroniques
1
Statistiques annuelles
1
Guide des mesures d’urgence : format papier
1
Statistiques annuelles 2018
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
CANUTEC
1
Statistiques annuelles 2019
1
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Sujets
Aviation
676
Centre reference
257
Publications
118
Services aériens commerciaux
68
Rapports évaluation opérationnelle
20
Santé et sécurité au travail
12
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Exploitants aériens étrangers
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
205
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
122
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
136
Transport routier
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
5
Bulletin de nouvelles
4
Contenants
4
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
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2022
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(-) 2020
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2016
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2015
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(-) 2012
2011
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2010
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2009
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2006
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2005
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Catégorie
Maritime
186
TMD
52
Aviation
2
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
214
Publication
48
Service
2
Type
Type