Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 685 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.3.1 a) CONCERNANT LA FORMATION INITIALE ET 7.1.1 a) CONCERNANT LA FORMATION ANNUELLE (PARTIE SEPT) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS ...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.27(3) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN EN CE QUI A TRAIT AUX EXIGENCES DE L’ARTICLE 25.787a) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 402.04(1)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 404.03(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application du paragraphe 573.02 (11) de la norme 573 — organismes de maintenance agréés établie en vertu du paragraphe 573.02(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
247
Publications
120
Navigabilité des aéronefs
77
Services aériens commerciaux
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Sécurité des drones
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
289
Transport maritime
214
Transport routier
93
Transport ferroviaire
92
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
13
Passages à niveau
10
Lignes directrices
5
(-) Sécurité ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
79
Centre d’innovation
60
Programmes
42
Initiatives
25
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
23
Publications
22
Marine
17
Campagnes
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
106
(-) 2023
2022
77
2021
140
(-) 2020
2019
497
2018
294
2017
90
2016
74
2015
226
2014
67
2013
135
(-) 2012
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
673
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
566
Publication
92
Service
16
Sujet
11
Type
Type