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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 333 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Critères d'admissibilité
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
PCSN guide du demandeur
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Passages à niveau privés
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
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Sujets
Aviation
521
Services généraux
378
(-) Transport ferroviaire
Règles
77
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Transport maritime
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(-) Programmes
Programmes de financement
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10
Programme de financement de la participation communautaire
6
Programmes sans financement
6
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
22
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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23
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
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2018
59
2017
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2016
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2015
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2014
23
2013
12
(-) 2012
2011
3
2010
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
198
Aviation
39
Maritime
21
Routier
15
Corporate
10
Surface
3
Type de contenu
Publication
163
Page
155
Service
10
Sujet
5
Type
Type