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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Partie V - Locomotives à vapeur
1
Partie IV - Communication de données sur les locomotives
1
Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Publication no 5 – Janvier 2023
… francophone du Québec et a été attirée par ce projet,
car
des membres de sa famille sont originaires de …
0.7
Publication no 6 – Mars 2023
1
Publication no 7 – Juin 2023
1
Avis : Possibilités d’emploi pour les entrepreneurs locaux et les personnes résidant dans la région de Lac-Mégantic
1
Sujets
Aviation
444
Services généraux
303
Transport maritime
149
Transport ferroviaire
128
Règles
41
2021-2022
28
2022-2023
5
(-) Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
(-) Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
Infolettre
3
Publications
3
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
62
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
2024
1
(-) 2023
2022
11
(-) 2021
2019
6
2015
1
2014
1
(-) 2012
Catégorie
Ferroviaire
8
Type de contenu
Publication
7
Page
1
Type
Type