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Affichage de 1 à 10 sur 108 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
1
Historique
1
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Sujets
Aviation
390
Publications
103
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
191
Transport maritime
160
Transport ferroviaire
107
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Dispositifs de consignation électronique
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Circulaires d'information
35
Programmes
29
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
16
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
8
Marine
7
Publications
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
(-) 2024
2023
66
2022
44
(-) 2021
2020
57
2019
207
2018
30
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
(-) 2012
2011
2
Catégorie
Routier
73
Aviation
10
Maritime
4
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
81
Publication
25
Service
1
Sujet
1
Type
Type