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Affichage de 31 à 40 sur 457 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
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Sujets
(-) Aviation
Publications
99
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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(-) Lois et règlements
Liste des règlements
58
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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(-) Transparence
Documents d’information : Transports Canada
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Gestion et rapports ministériels
5
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
98
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
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2023
320
2022
175
(-) 2021
2020
461
2019
604
2018
345
2017
127
2016
139
2015
378
2014
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2013
146
(-) 2012
2011
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2010
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2009
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2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
314
Ferroviaire
102
Corporate
10
Routier
5
Maritime
3
Surface
2
TMD
2
Type de contenu
Page
300
Publication
151
Sujet
5
Service
1
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