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Information sur le document
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Protocole d’entente - USCG et TC
1
Politique nationale de préparation à l'intervention environnementale
1
Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail
1
11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
1
Annexe 5: Liste de vérification pour l'évaluation de la conformité (modèle)
1
Annexe 4: Modèle de calendrier d'entretien
1
Chapitre 17 - Contribuez à orienter l'avenir
1
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Publications
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Centre reference
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
Services généraux
115
Transport maritime
98
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Règles
35
Marchandises dangereuses
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
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Lignes directrices
5
Publications
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Marine
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Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
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201
(-) 2012
2011
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2010
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Catégorie
Maritime
76
Aviation
10
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
71
Publication
30
Sujet
1
Type
Type