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Transports Canada
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-08) Mandat de vaccination pour les passagers
1
Arrêté n. 14 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
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Sujets
Aviation
293
Publications
99
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
11
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
9
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
7
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
6
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
5
(-) Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
3
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
2
(-) Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
2
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
2
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
2
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
2
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
98
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
9
2023
31
2022
74
(-) 2021
2020
81
2019
51
2018
41
2017
7
2016
17
2015
36
2014
23
2013
13
(-) 2012
2011
21
2010
75
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
100
Aviation
23
Surface
1
Type de contenu
Publication
79
Page
45
Sujet
1
Type
Type