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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Programme national de surveillance aérienne
1
Journée de la sécurité des drones
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
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Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
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Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
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Gagnants du défi photo pour la Journée de la sécurité des drones 2021
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Accords et arrangements internationaux
4
Publications
4
Certification des aéronefs
2
(-) Marine
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
13
2023
16
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22
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2020
21
2019
10
2018
7
2017
4
2011
2
Catégorie
Aviation
3
Maritime
3
Type de contenu
Page
9
Type
Type