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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 376 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
1
Entreprises contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 100-001
1
Accords et arrangements internationaux
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
76
Centre reference
61
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Sécurité des drones
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
84
Inspection et certification des bâtiments
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
5
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Règles
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
31
Transport routier
19
Programmes
15
Campagnes
6
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
205
2022
152
2021
207
2020
487
2019
603
2018
402
2017
178
2016
180
2015
290
2014
131
2013
337
(-) 2012
2011
274
2010
2128
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
242
Maritime
113
Ferroviaire
6
Corporate
2
Type de contenu
Page
254
Publication
118
Sujet
3
Service
1
Type
Type