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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 274 des éléments.
Recherche
Sûreté aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) E...
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 173
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0260
1
591 - Rapport de difficultés en service
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA)
1
Circulaire d'information (CI)
1
Avis de navigabilité
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
78
Centre reference
65
Services aériens commerciaux
42
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
134
Services généraux
110
Marchandises dangereuses
41
Transport ferroviaire
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Transport routier
36
Programmes
16
Campagnes
14
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
143
2022
108
2021
172
2020
403
2019
493
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
265
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
194
Publication
75
Sujet
4
Service
1
Type
Type