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Transports Canada
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Recherche
35. Charges essentielles
1
10. Appareillage de commutation et de protection
1
Règles de procédure pour le bureau d’examen technique en matière maritime concernant le traitement des demandes d’exemption ou de remplacement
1
26. Emplacements dangereux
1
Prescriptions générales relatives aux navires des groupes 1 à 5B
1
Carte de conducteur (CCEP) - FAQ
1
6. Réseaux de distribution en courant continu des navires autres que les navires-citernes
1
Droits pour les inspections des navires et les services
1
Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
1
Caractéristiques techniques de l’équipement
1
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Sujets
Aviation
256
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
87
Inspection et certification des bâtiments
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
100
Marchandises dangereuses
40
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
7
Marine
5
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
80
2022
131
2021
125
2020
167
2019
154
2018
132
2017
95
2016
124
2015
79
2014
85
2013
225
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
119
Ferroviaire
38
Corporate
2
Aviation
1
Routier
1
Type de contenu
Page
115
Publication
53
Type
Type