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Centre de référence de l’Aviation civile
1
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
278
Publications
144
Services aériens commerciaux
36
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
436
Services généraux
401
Transport ferroviaire
142
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
116
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Programmes
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Publications
21
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
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Date
2024
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2022
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(-) 2021
2020
399
2019
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2018
290
(-) 2017
2016
71
(-) 2015
(-) 2014
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
660
Corporate
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
563
Publication
120
Sujet
5
Service
1
Type
Type