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Transports Canada
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1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
1.1 Introduction
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
4.4 Cursus secondaires
1
4.2 Cursus de qualification
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
259
Publications
107
Services aériens commerciaux
26
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
326
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
337
Transport ferroviaire
137
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
2011-2012
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Normes
8
Publications
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
114
Marchandises dangereuses
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
176
2023
199
2022
152
(-) 2021
2020
485
2019
602
2018
400
2017
176
2016
180
(-) 2015
(-) 2014
(-) 2013
2012
220
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
538
Maritime
339
Ferroviaire
57
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
735
Publication
220
Sujet
5
Service
1
Type
Type