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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 375 des éléments.
Recherche
Phase I
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Environnement arctique
1
Les formulaires
1
Version PDF
1
Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Cadre réglementaire
1
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Sujets
Aviation
434
Centre reference
204
Publications
90
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
16
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
310
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
189
Transport routier
126
Transport ferroviaire
110
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
19
Campagnes
11
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
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2022
39
(-) 2021
2020
124
2019
108
2018
113
2017
87
2016
107
2015
46
(-) 2014
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
348
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
305
Publication
69
Service
1
Type
Type