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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 501 des éléments.
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Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
12
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Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
2
Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
18
Programmes
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Campagnes
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Marine
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390
2009
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Catégorie
Maritime
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Ferroviaire
125
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
303
Publication
198
Type
Type