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Transports Canada
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Information archivée
1
Approbation des Plans – Acception des Plans Portant le Sceau d'un Ingénieur Agréé au Canada
1
Message du ministre des Transports
1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Hypothermie
1
Système de gestion de la sécurité (SGS)
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
1. Portée et application
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Sujets
Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
421
Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
11
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
148
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
5
Publications
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Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
137
Transport routier
133
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Examens législatifs
34
Publications
21
Marine
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Campagnes
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Infrastructure
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2012
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2011
70
2010
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Catégorie
Maritime
465
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
357
Publication
113
Service
5
Sujet
1
Type
Type