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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 521 des éléments.
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Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Approbation des cours
1
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Sujets
Aviation
822
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
366
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
383
Marchandises dangereuses
117
Transport routier
89
(-) Transport ferroviaire
Règles
26
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Passages à niveau
1
Publications
35
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
16
Programmes
13
Campagnes
5
Examens législatifs
5
Date
2024
76
2023
74
2022
112
2021
108
(-) 2020
2019
147
2018
131
(-) 2017
2016
122
(-) 2015
2014
84
(-) 2013
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
431
Ferroviaire
81
Corporate
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
368
Publication
148
Sujet
3
Service
2
Type
Type