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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 168 des éléments.
Recherche
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
Permis d'occuper la voie
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1996)
1
Procédures générales
1
POV suiveur
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
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Sujets
Aviation
580
Centre reference
237
Publications
122
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
11
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Publications et documents d'orientation
7
Spécifications exploitation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
389
Transport maritime
373
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
117
Marchandises dangereuses
99
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
20
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
Date
2024
13
2023
36
2022
89
(-) 2021
2020
70
2019
67
2018
32
(-) 2017
2016
20
(-) 2015
2014
23
(-) 2013
2012
67
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
117
Aviation
43
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
101
Page
67
Type
Type