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Transports Canada
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Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Règles
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
2
Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
99
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(-) Initiatives
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35
L’initiative sur la sécurité aérienne
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Ferroviaire
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Aviation
9
Corporate
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Surface
1
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