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Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Approbation des cours
1
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Sujets
Aviation
441
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
323
Navigation dans l'Arctique
7
Inspection et certification des bâtiments
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Services généraux
297
Marchandises dangereuses
88
Transport routier
56
(-) Transport ferroviaire
Règles
25
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Normes
1
(-) Publications
Programmes
7
Marine
4
Examens législatifs
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Date
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149
2018
132
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2016
124
(-) 2015
2014
85
(-) 2013
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
334
Ferroviaire
49
Routier
15
Corporate
1
Type de contenu
Page
258
Publication
141
Type
Type